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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS DESIGN
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DS ESIGN CREATEURS SANS FRONTIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DS ESIGN CREATEURS SANS FRONTIERE
DS DESIGN, SARL

Numéro de dépôt :
3711765
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2030
DS ESIGN CREATEURS SANS FRONTIERE de DS DESIGN

Présentation de la marque DS ESIGN CREATEURS SANS FRONTIERE

Déposée par voie électronique le 9 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DS ESIGN CREATEURS SANS FRONTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS DESIGN domicilié(e) 15 rue de la Sablière - 68170 - RIXHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 390 507 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, LAURENT & CHARRAS, Mme MONSNERGUE Ellen domicilié(e) 34 Avenue du Général Leclerc, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque DS ESIGN CREATEURS SANS FRONTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3711765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DS ESIGN CREATEURS SANS FRONTIERE arrivera à expiration en date du 9 février 2030.

DS DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : DS DESIGN


DS DESIGN, SARL - 15 rue de la Sablière - 68170 - RIXHEIM - France - SIREN 433390507


Cabinet LAURENT et CHARRAS, LAURENT & CHARRAS, Mme MONSNERGUE Ellen - 34 Avenue du Général Leclerc, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Renouvellement sans limitation le 6 février 2020 n°2738887 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-06

Constructions transportables métalliques ; Constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges.